Avis de convocation
Destinataires : Membres du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est
Expéditeur : Marc Bertrand
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Objet : Séance ordinaire publique du Conseil des écoles catholiques
du Centre-Est
Date : Le mardi 9 septembre 2025
Heure : 19 heures
Lieu : Salle Florian-Carrière
4000, rue Labelle, Ottawa
Les personnes suivantes sont convoquées :
Présidente du Conseil : J. Lacombe
Vice-président du Conseil : D. Boudria
Conseillères et conseillers scolaires : M. Briand, D. Burns, M. Charron, D. Forget, D. Levasseur, R. Rainboth, J. Savoie-Day, A. Thibodeau, O. Tremblay-Venneri
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier : M. Bertrand
Membres de l’administration : J.-F. Bard, J. Cardinal, J. Dupuis, F. Goulard, V. Intraligi, J.-É. Lacroix,
C. Lapalme, N. Njeuga, M.-F. Paquette, V. Samson
Coordonnatrice politique et des affaires du Conseil : K. Chamberland
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Séance ordinaire publique
- Ouverture de la séance et appel nominal
1.1 Reconnaissance territoriale (Présidente)
1.2 Déclaration contre la discrimination (Direction de l’éducation)
- Prière
- Adoption de l’ordre du jour
- Déclaration de conflits d’intérêts
- Honneurs et mérites
- Audition des contribuables et de délégations
- Adoption du procès-verbal
7.1 Séance ordinaire publique du 17 juin 2025
- Question découlant du procès-verbal
8.1 Séance ordinaire publique du 17 juin 2025
- Étude des politiques
9.1 Politique 1.5 - Agenda annuel : Agenda annuel public 2025-2026
9.2 Politique 1.2 – Style de gouvernance : Droit de vote à la Fédération nationale des conseils scolaires francophones : Congrès du 16 au 18 octobre 2025 à Kelowna Colombie-Britannique
- Rapports des comités
10.1 Comité à huis clos du 9 septembre 2025
- Monitoring
11.1 Sans objet
- Communication et appui
12.1 Rentrée scolaire 2025-2026
12.2 Affectation des directions et des directions adjointes pour le mois de juillet et août 2025
12.3 Financement de projets de construction – ministère de l’Éducation
12.4 Révision des indemnités kilométriques
12.5 Portes ouvertes du Centre Agro-éducatif du 4 octobre 2025 (vidéo)
12.6 Célébration du 50e anniversaire du drapeau franco-ontarien (vidéo)
12.7 Planification du CPP 2025-2028
12.8 Représentation au Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités de
la Ville d’Ottawa
12.9 Bilan du Tournoi de golf de la Fondation des écoles catholiques du Centre-Est
12.10 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
12.11 Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
- Agenda automatique
- Sans objet
- Auto-évaluation
En quoi les décisions prises ce soir auront-elles un impact sur la réussite et le bien-être des élèves et du personnel ?
- Levée de la séance
Séance ordinaire du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET APPEL NOMINAL
La séance ordinaire publique du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est du 9 septembre 2025 est ouverte à 19 h 02.
2. PRIÈRE
3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
MOTION 1, RÉSOLUTION 132/24-25/CECCE
Le conseiller Levasseur propose
Appuyée du conseiller Forget
QUE soit adopté tel que présenté l’ordre du jour de la séance ordinaire du CECCE du 9 septembre 2025.
Adoptée
4. DÉCLARATION DE CONFLIT D'INTÉRÊTS
5. HONNEURS ET MÉRITES
Sans objet
6. AUDITIONS DE CONTRIBUABLES ET DE DÉLÉGATIONS
6.1 Sans objet
7. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
7.1 Séance ordinaire publique du 17 juin 2025
MOTION 2, RÉSOLUTION 133/24-25/CECCE
La conseillère Burns propose
Appuyée de la conseillère Briand
QUE soit adopté tel que présenté le procès-verbal de la séance ordinaire du CECCE du 17 juin 2025.
Adoptée
8. QUESTIONS DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX
8.1 Séance ordinaire publique du 17 juin 2025
9. ÉTUDE DES POLITIQUES
9.1 Politique 1.5 - Agenda annuel : Agenda annuel public 2025-2026
L’agenda annuel pour l’année scolaire 2025-2026 est reçu.
MOTION 3, RÉSOLUTION 134/24-25/CECCE
Le conseiller Thibodeau propose
Appuyée de la conseillère Savoie-Day
QUE soit approuvée l’ébauche de l’agenda annuel du CECCE 2025-2026.
Adoptée
9.2 Politique 1.2 – Style de gouvernance : Droit de vote à la Fédération nationale des conseils scolaires francophones : Congrès du 16 au 18 octobre 2025 à Kelowna Colombie-Britannique. (La présidence, la vice-présidence et un (1) conseiller (ère)s scolaires et un (1) substitut).
MOTION 4, RÉSOLUTION 135/24-25/CECCE
Le conseiller Briand propose
Appuyée du conseiller Boudria
QUE la présidente Lacombe, le vice-président Boudria et le conseiller Tremblay-Venneri aient droit de vote et que le conseiller scolaire Michel Charron soit nommé(e) substitut au droit de vote à la Fédération nationale des conseils scolaires francophones : Congrès du 16 au 18 octobre 2025 à Kelowna Colombie-Britannique.
Adoptée
10. RAPPORTS DES COMITÉS
10.1 Comité à huis clos du 9 septembre 2025
MOTION 5, RÉSOLUTION 136/24-25/CECCE
Le conseiller Rainboth propose
Appuyée du conseiller Levasseur
QUE soit reçu le rapport du Comité à huis clos du 9 septembre 2025.
Adoptée
11. MONITORING
11.1 Sans objet
12. COMMUNICATION ET APPUI
12.1 Rentrée scolaire 2025-2026
L’équipe administrative a effectué une tournée des écoles, où chacun a partagé de belles histoires qui témoignent de l’énergie et de l’enthousiasme de la rentrée. Le personnel s’est présenté reposé et prêt à amorcer cette nouvelle étape, créant une ambiance très positive. Avec près de 30 000 élèves accueillis, il s’agit d’un jalon marquant pour le CECCE. La fébrilité s’est également manifestée à travers l’affichage de photos sur les réseaux sociaux, renforçant le sentiment de communauté et de fierté. Enfin, la présidente a connu une bonne rentrée, marquant d’une belle façon le début de cette nouvelle année scolaire.
12.2 Affectation des directions et des directions adjointes pour le mois de juillet et août 2025
L’affection des directions et des directions adjointes pour le mois de juillet et août 2025 est reçue.
L’administration exprime que, malgré les défis liés à la pénurie nationale, 97,7 % des postes du personnel enseignants sont déjà comblés et que les postes restants devraient l’être dans les prochaines semaines.
La Table politique souligne pour sa part l’importance et l’appréciation que les présidences de conseils d’école ainsi que les conseillers scolaires soient informés au préalable.
12.3 Financement de projets de construction – ministère de l’Éducation
L’ÉDU a approuvé le financement additionnel pour deux (2) projets : l’Académie Notre-Dame à Kemptville et Au Cœur d’Ottawa – Deschâtelets. À Kemptville, l’accord permet de lancer l’appel d’offres pour la construction d’une école de 417 places-élèves et d’une garderie de 49 places, avec une ouverture prévue en 2027-2028. À Ottawa, le financement couvre la rénovation du bâtiment Deschâtelets, incluant un gymnase et une garderie de 39 places; l’appel d’offres est en cours et l’ouverture est prévue pour janvier 2027.
12.4 Révision des indemnités kilométriques
Selon la directive administrative ADM-08 – Frais de déplacement, de repas et d’accueil, le taux d’indemnité kilométrique est indexé chaque année à celui de l’Agence du revenu du Canada. Ainsi, à compter du 1er septembre 2025, l’indemnité passera de 0,70 $ à 0,72 $ le kilomètre. L’administration prévoit que le budget actuel permettra d’absorber cette hausse. Il est à noter que tous les ajustements liés à l’ADM-08 s’appliquent également aux conseillères et conseillers scolaires.
12.5 Portes ouvertes du Centre Agro-éducatif du 4 octobre 2025
L’administration informe de la tenue d’une journée portes ouvertes au Centre agro-éducatif du CECCE, le samedi 4 octobre 2025, de 10 h à 16 h. L’événement vise à valoriser l’apprentissage en plein air, promouvoir le développement durable et renforcer la présence communautaire du Conseil. La journée du 4 octobre offrira aux élèves, familles, membres du personnel et au grand public des ateliers et activités en nature, des pratiques écologiques et des ressources pour encourager un mode de vie durable, tout en mettant en lumière les initiatives novatrices et les expériences éducatives uniques du CECCE.
Une vidéo promotionnelle de l’événement à venir est présentée à la Table politique.
12.6 Célébration du 50ᵉ anniversaire du drapeau franco-ontarien
Le CECCE organise le 25 septembre 2025, à la Place TD d’Ottawa, un grand rassemblement pour célébrer les 50 ans du drapeau franco-ontarien et les 15 ans de la Journée des Franco-Ontariennes et des Franco-Ontariens. Sous le thème « Ensemble, toujours debout! », plus de 8 000 élèves de la 3ᵉ à la 8ᵉ année, 700 membres du personnel et les élèves du Consortium Centre Jules-Léger prendront part à un spectacle interactif mettant en valeur la culture et l’identité francophone. Réalisé en partenariat avec l’ACFO, l’événement se prolongera en soirée avec un rassemblement familial, offrant une expérience festive et mémorable à la communauté.
Une vidéo promotionnelle de l’événement à venir est présentée à la Table politique.
12.7 Planification du Comité de participation des parents 2025-2028
La planification triennale 2025-2028 du Comité de participation des parents (CPP) vise à renforcer l’engagement parental comme levier de réussite, de bien-être et de vitalité francophone et catholique. Elle repose sur quatre (4) axes : formation, consultation, communication et valorisation, ainsi que mobilisation des parents, reflétant la volonté du CECCE de soutenir leur rôle clé dans la réussite éducative et communautaire.
12.8 Représentation au Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités de
la Ville d’Ottawa
Le directeur de l’éducation, Marc Bertrand, informe la Table politique d’avoir soumis sa candidature afin de siéger au Comité de sécurité et de bien-être de la Ville d’Ottawa, dans le but de représenter les citoyennes et citoyens et de partager son expérience en gestion des besoins communautaires. Sa candidature a été confirmée par le Conseil municipal la semaine dernière par voie de résolution.
12.9 Bilan du Tournoi de golf de la Fondation des écoles catholiques du Centre-Est
Le tournoi de golf de la Fondation des écoles catholiques du Centre-Est a eu lieu cette année le 13 août 2025, avec plus de 270 golfeuses et golfeurs qui se sont présentés. Malgré une pluie en début de la journée, l'événement a été un succès, amassant plus de 63 000 dollars pour la Fondation. Ce montant permettra d’avoir un impact direct pour nos familles en besoin dans nos écoles. La direction générale de la Fondation remercie le comité d’organisation ainsi que la conseiller scolaire Lalonde et la conseillère scolaire Burns pour leur appui.
12.10 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
La présidente remercie la Table politique pour avoir complété les formations sur la gouvernance essentielle, en rappelant l’importance de répondre aux exigences ministérielles.
Elle informe également de la situation actuelle avec le ministre, lequel demande des redditions de comptes et des informations concernant les conseils scolaires. La présidente précise avoir invité le ministre à constater les activités et les dossiers du CECCE en matière de gouvernance et de finances. Elle s’engage à tenir la Table politique informée de tout développement.
L’AFOCSC poursuit les discussions au sujet de la possibilité évoquée d’abolir les postes de conseillers scolaires. Elle souligne l’importance de s’assurer que les parents soient entendus et que le Conseil demeure leur voix de représentation. L’AFOCSC travaille actuellement à l’élaboration d’un plan spécifique afin de transmettre les messages clés de façon cohérente et efficace.
12.11 Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
La Fédération nationale des conseils scolaires francophones est présentement dans le processus de recrutement et de sélection d’une nouvelle direction générale, à la suite du départ de Valérie Morand. Les entrevues auront lieu sous peu.
MOTION 6, RÉSOLUTION 137/24-25/CECCE
Le conseiller Levasseur propose
Appuyée du conseiller Tremblay-Venneri
QUE les informations transmises sous la rubrique « communication et appui » soient reçues.
Adoptée
13. AGENDA AUTOMATIQUE
13.1 Sans objet
14. AUTO-ÉVALUATION
En quoi les décisions prises ce soir auront-elles un impact sur la réussite et le bien-être des élèves et du personnel?
Les membres de la Table politique soulignent les impacts sur la réussite et le bien-être des élèves et du personnel :
- Le financement des projets en immobilisations, afin d’offrir aux élèves des environnements d’apprentissage plus adaptés, confortables et sécuritaires.
- Les élus souligne l’importance de leur rôle et de leur contribution, en soulignant leur désir de laisser une trace pour l’avenir. Ils valorisent aussi le privilège de se rencontrer en personne lors des séances, un droit démocratique. De plus, ils insistent sur la nécessité de défendre l’innovation, la vision et les droits des francophones catholiques afin de préserver la pertinence des conseillères et des conseillers scolaires.
- MOTION 7, RÉSOLUTION 138/24-25/CECCE
Le conseiller Tremblay-Venneri propose
Appuyée du conseiller Rainboth
Que la séance ordinaire soit suspendue à 19 h 45.
Adopt
15. LEVÉE DE LA SÉANCE
MOTION 8, RÉSOLUTION 139/24-25/CECCE
La conseillère Briand propose
Appuyée de la conseillère Burns
QUE la séance ordinaire du CECCE du 9 septembre 2025 soit levée à 20 h 28.
Avis de convocation
Destinataires : Membres du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est
Expéditeur : Marc Bertrand, Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Objet : Séance ordinaire publique du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est
Date : Le mardi 23 septembre 2025
Heure : 19 heures
Lieu : Salle Florian-Carrière
4000, rue Labelle, Ottawa
Les personnes suivantes sont convoquées :
Présidente du Conseil : J. Lacombe
Vice-président du Conseil : D. Boudria
Conseillères et conseillers scolaires : M. Briand, D. Burns, M. Charron, D. Forget, D. Levasseur, R. Rainboth, J. Savoie-Day, A. Thibodeau, O. Tremblay-Venneri
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier : M. Bertrand
Membres de l’administration : J.-F. Bard, J. Cardinal, J. Dupuis, F. Goulard, V. Intraligi, J.-É. Lacroix,
C. Lapalme, N. Njeuga, M.-F. Paquette, V. Samson
Coordonnatrice politique et des affaires du Conseil : K. Chamberland
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Séance ordinaire publique
- Ouverture de la séance et appel nominal
1.1 Reconnaissance territoriale (Présidente)
1.2 Déclaration contre la discrimination (Direction de l’éducation)
- Prière - La conseillère Briand
- Adoption de l’ordre du jour
- Déclaration de conflits d’intérêts
- Honneurs et mérites
Alexi Roy, élève de l’École secondaire catholique Garneau
Robert Rainboth, conseiller scolaire
- Audition de contribuables et de délégations
- Adoption du procès-verbal
7.1 Séance ordinaire publique du 9 septembre 2025
- Question découlant du procès-verbal
8.1 Séance ordinaire publique du 9 septembre 2025
- Étude des politiques
9.1 Politique 3.9 - Réaménagement des communautés scolaires : Création du comité du choix du nom pour le Campus Saint-Jean-Baptiste
9.2 Politique 1.0 – Processus de gouvernance : Délégation des conseillères et des conseillers scolaires au congrès annuel de l’Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO) du 23 au 25 octobre 2025 à Toronto (Présidence, vice-présidence et un(e) (1) conseiller(ère) scolaire, un(e) (1) conseiller (ère) scolaire substitut) ainsi que la nomination de la Délégation ayant droit de vote
- Rapports des comités
10.1 Comité consultatif de l’éducation spécialisée du 17 septembre 2025 (M. Briand)
- Monitoring
11.1 Sans objet
- Communication et appui
12.1 Mise à jour – Note Politique/Programmes 172 (NPP 172)
12.2 Bilan de la programmation estivale 2025
12.3 CA de la Fondation des écoles catholiques du Centre-Est du 15 septembre 2025 (D. Burns)
12.4 Rapport des élèves de la Table politique
12.5 Activités mensuelles des membres du Conseil et de la direction de l’éducation
12.6 Calendrier des activités du Conseil : octobre 2025
12.7 Agenda annuel : Agenda annuel public 2025-2026
- Agenda automatique
- Sans objet
- Levée de la séance
Recommandations
Avis de convocation
Destinataires : Membres du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est
Expéditeur : Marc Bertrand, Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Objet : Séance ordinaire publique du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est
DATE : Le mardi 21 octobre 2025
HEURE : 19 heures
LIEU : Salle Florian-Carrière
4000, rue Labelle, Ottawa
Les personnes suivantes sont convoquées :
Présidente du Conseil : J. Lacombe
Vice-président du Conseil : D. Boudria
Conseillères et conseillers scolaires : M. Briand, D. Burns, M. Charron, D. Forget, D. Levasseur, R. Rainboth, J. Savoie-Day, A. Thibodeau, O. Tremblay-Venneri
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier : M. Bertrand
Membres de l’administration : J.-F. Bard, J. Cardinal, J. Dupuis, F. Goulard, V. Intraligi, J.-É. Lacroix,
C. Lapalme, N. Njeuga, M.-F. Paquette, V. Samson
Coordonnatrice politique et des affaires du Conseil : K. Chamberland
Directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Séance ordinaire publique
- Ouverture de la séance et appel nominal
1.1 Reconnaissance territoriale (Présidente)
1.2 Déclaration contre la discrimination (Direction de l’éducation)
- Prière
- Adoption de l’ordre du jour
- Déclaration de conflits d’intérêts
- Honneurs et mérites
Annabelle Ireland et Noémie Anciaux : Championnat national d’épellation en français organisé par Épelle-moi Canada
- Audition de contribuables et de délégations
- Adoption du procès-verbal
7.1 Séance ordinaire publique du 23 septembre 2025
- Question découlant du procès-verbal
8.1 Séance ordinaire publique du 23 septembre 2025
- Étude des politiques
9.1 Politique 3.9 – Réaménagement des communautés scolaires : Calendrier équilibré Avalon III
9.2 Politique 3.9 — Réaménagement des communautés scolaires : Choix du nom pour la nouvelle école secondaire d’Ottawa Centre-Nord
- Rapports des comités
10.1 Comité consultatif de l’éducation spécialisée (CCES) du 8 octobre 2025 (M. Briand)
10.2 Comité à huis clos du 21 octobre 2025
- Monitoring (Présentation)
11.1 Politique 3.2 - Situation et activités financières
11.2 Politique 3.6 – Communication et appui au Conseil
PRÉSENTATION : Rapport de monitoring portant sur les politiques suivantes :
11.3 Politique 3.3 – Traitement des parents et des élèves
11.4 Politique 4.1 – Penseur critique et créatif
11.5 Politique 4.2 – Un jeune adulte affirmé et épanoui
11.6 Politique 4.3 – Un citoyen engagé et éthique
- Communication et appui
12.1 Résultats des tests de l’OQRE 2024-2025 (si résultats reçus)
12.2 Révision de la Déclaration contre toute forme de racisme et de discrimination
12.3 Éducation autochtone - Reconnaissance du territoire révisée
12.4 Dépenses des conseillères et des conseillers scolaires – rapport trimestriel
12.5 CA de l'OBNL Éducation internationale CECCE du 6 octobre 2025 (R. Rainboth)
12.6 Visite du ministre Calandra et annonce des ententes bilatérales Canada-Ontario
12.7 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
12.8 Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
12.9 Rapport des élèves de la Table politique
12.10 Activités mensuelles des membres du Conseil et de la direction de l’éducation
12.11 Couvertures médiatiques : juillet/août 2025 et septembre 2025
12.12 Calendrier des activités du Conseil : novembre et décembre 2025
12.13 Mise à jour de l’agenda annuel 2025-2026
- Agenda automatique
- Sans objet
14. Auto-évaluation
En quoi les décisions prises ce soir auront-elles un impact sur la réussite et le bien-être des élèves et du personnel
- Levée de la séance
Recommandations