Quatre grandes catégories
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Administration
ADM-01 : Demande de formation et de perfectionnement professionnels
ADM-02 : Avis juridique - obtention
ADM-04 : Gestion des logiciels
ADM-05 : Secteurs de fréquentation scolaire
ADM-06 : Budget
ADM-07 : Dépenses publicitaires
ADM-08 : Frais de déplacement, de repas et d’accueil
ADM-09 : Amélioration des écoles et des cours d’école
ADM-10 : Utilisation communautaire et location des installations scolaires
ADM-11 : Achat de matériel informatique
ADM-12 : Sorties éducatives, culturelles et sportives
ADM-13 : Admission des élèves aux écoles élémentaires (M-8e) et aux pavillons intermédiaires (7e-8e) des écoles secondaires du CECCE
ADM-14 : Choix du nom pour une nouvelle école
ADM-15 : Approvisionnement de biens et de services
ADM-16 : Collecte de fonds – Dons de bienfaisance et émission de reçu officiel aux fins d’impôt
ADM-17 : Choix d’une firme d’architectes
ADM-18 : Carte de crédit
ADM-19 : Signataires officiels/Opérations bancaires/Autorisation et approbation des dépenses
ADM-20 : Utilisation sécuritaire et responsable des ressources technologiques et électroniques, des médias sociaux et des systèmes d’intelligence artificielle
ADM-21 : Langues de la publicité à des fins de promotion et de recrutement
ADM-22 : Planification communautaire et partenariats
ADM-24 : Examen des installations destinées aux élèves
ADM-25 : Accès aux écoles et transport des élèves en secteur éloigné
ADM-26 : Accès aux lieux scolaires
ADM-27 : Site Internet du CECCE et des écoles
ADM-28 : Admission des élèves aux écoles secondaires du CECCE
ADM-29 : Indemnité kilométrique pour déplacement durant la journée de travail
ADM-30 : Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance, et produits du tabac
ADM-31 : Commandites
ADM-32 : Mise en disponibilité du matériel excédentaire ou désuet
ADM-33 : Bénévoles dans les écoles
ADM-34 : Utilisation de caméras de surveillance vidéo dans les édifices et les véhicules de transport scolaire du Conseil
ADM-35 : Collecte de fonds et gestion financière des fonds scolaires
ADM-36 : Prêt d’équipement informatique et médiatique
ADM-37 : Violence en milieu de travail
ADM-38 : Frais perçus relatifs au matériel et aux activités d’apprentissage
ADM-39 : Réunions électroniques du Conseil par l’entremise de moyens électroniques
ADM-40 : Gestion des courriels
ADM-41 : Défenses des intérêts
ADM-42 : Auto-identification volontaire des élèves autochtones (Premières nations, Métis et Inuits)
ADM-43 : Équité et éducation inclusive
ADM-44 : Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle
ADM-45 : Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de service
Générale
GEN-01 : Élaboration d’une directive administrative
GEN-02 : Communications non sexistes
GEN-03 : Accès à l’information
GEN-04 : Santé et affections médicales prédominantes
GEN-05 : Traitement des insatisfactions et des plaintes des parents et des élèves
GEN-06 : Représentation des élèves au sein du Conseil
GEN-07 : Gestion documentaire
GEN-08 : Publicité auprès des élèves et dans les écoles
GEN-09 : Conseils d’école - rôle, composition et fonctionnement
GEN-10 : Gestion de la documentation confidentielle
GEN-11 : Dossier scolaire de l'Ontario
GEN-12 : Communications au CECCE
GEN-13 : Commotion cérébrale
GEN-14 : Développement durable et écocitoyenneté
Pédagogie
PED-01 : Stéréotypes sexistes en milieu scolaire
PED-02 : Enseignement à domicile pour raison d’ordre médical
PED-03 : Scolarisation à domicile par les parents, tutrices ou tuteurs
PED-04 : Exercice de rassemblement
PED-05 : Programmes de garde en milieu scolaire
PED-06 : Services connexes offerts aux élèves avant, après et durant la journée scolaire
PED-07 : Code vestimentaire pour les élèves (voir la page Web à ce sujet)
PED-08 : Suspension pour enquête de renvoi d’un élève
PED-09 : Mesures d’urgence
PED-10 : Utilisation d’un animal d’assistance par un élève ayant des besoins particuliers
PED-11 : Audience pour renvoi d’un élève
PED-12 : Suspension d’un élève et appel à une suspension
PED-13 : Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves
PED-14 : Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance et produits du tabac (élèves)
PED-16A : Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, Mat-8e année
PED-16B : Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, 9e à la 12e année
PED-17 : Signalement à la Société de l’aide à l’enfance
PED-18 : Reconnaissance des acquis
PED-19 : Code de conduite, prévention de l’intimidation et intervention, discipline progressive et sécurité dans les écoles
PED-20 : Évaluation et communication du rendement des élèves, 1re à la 12e année
PED-21 : Devoirs et travaux à faire à la maison
PED-22 : Encadrement linguistique et culturel des écoles
PED-23 : Absentéisme scolaire
PED-24 : Échanges éducatifs
PED-25 : Compétence de maintien physique
Ressources humaines
RH-01 : Procédure de plainte à l’égard d’un gestionnaire
RH-02 : Assurances collectives
RH-03 : Congés
RH-04 : Heures de travail et heures supplémentaires
RH-05 : Rémunération du personnel non syndiqué
RH-06 : Dotation
RH-07 : Conflits d’intérêts et confidentialité
RH-08 : Régime de protection du revenu
RH-09 : Dossiers personnels
RH-10 : Processus disciplinaire
RH-11 : Relations d’emploi ou d’affaires et modalités de paiement
RH-12 : Stage probatoire et période de familiarisation
RH-13 : Retraite
RH-14 : Personne désignée comme substitut à la direction de l'école
RH-15 : Consultation des cadres supérieurs, des membres à la direction et à la direction adjointe des écoles et du personnel non syndiqué
RH-16 : Harcèlement, racisme, discrimination et intimidation
RH-17 : Règlement de différends pour le personnel non syndiqué
RH-18 : Évaluation de rendement
RH-19 : Processus de négociation
RH-20 : Conditions d’emploi des membres du personnel non syndiqué affectés à la surveillance du midi, à l’accompagnement des élèves dans les autobus et à l’éducation permanente
RH-21 : Programme de retour au travail
RH-22 : Procédure de demande de libération pour affaires d’associations professionnelles, syndicales ou du personnel non syndiqué
RH-23 : Classement et reclassement des postes
RH-24 : Processus de rétrogradation et de licenciement
RH-25 : Activités de reconnaissance des membres du personnel
RH-26 : Mesures d’assistance financière lors d’une embauche ou d’une affectation à l’extérieur de la région d’Ottawa - Postes cadres
RH-27 : Évaluation de rendement du personnel enseignant
RH-28 : Vérification des antécédents criminels
RH-29 : Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil
RH-30 : Assurance sociale – utilisation du numéro
RH-31 : Refus de travail dangereux
RH-32 : Programmes de premiers soins, de réanimation cardiorespiratoire et l'utilisation du défibrillateur externe automatisé
RH-33 : Accident, incident ou maladie professionnelle relié au travail
RH-34 : Santé et sécurité au travail
RH-35 : Équité et éducation inclusive
RH-36 : Développement des compétences du personnel
RH-38 : Télétravail, travail en mode hybride, télétravail ponctuel et travail à distance
RH-39 : Déconnexion du travail
RH-40 : Surveillance électronique des employés