Consignes
Si la directive que vous cherchez ne figure pas ci-bas, c'est qu'elle n'est pas encore disponible en format accessible (travail en cours). Pour la consulter, veuillez remplir ce formulaire en précisant clairement le titre du document afin que nous puissions assurer un suivi personnalisé. Les membres du personnel peuvent pour leur part consulter les directives administratives sur le Portail du personnel.
Quatre grandes catégories
Administration
ADM-01 : Demande de formation et de perfectionnement professionnels
ADM-02 : Avis juridique - obtention
ADM-04 : Gestion des logiciels
ADM-05 : Secteurs de fréquentation scolaire
ADM-06 : Budget
ADM-07 : Dépenses publicitaires
ADM-08 : Frais de déplacement, de repas et d’accueil
ADM-09 : Amélioration des écoles et des cours d’école
ADM-10 : Utilisation communautaire et location des installations scolaires
ADM-11 : Achat de matériel informatique
ADM-12 : Sorties éducatives, culturelles et sportives
ADM-13 : Admission des élèves aux écoles élémentaires (M-8e) et aux pavillons intermédiaires (7e-8e) des écoles secondaires du CECCE
ADM-14 : Choix du nom pour une nouvelle école
ADM-15 : Approvisionnement de biens et de services
ADM-16 : Collecte de fonds – Dons de bienfaisance et émission de reçu officiel aux fins d’impôt
ADM-17 : Choix d’une firme d’architectes
ADM-18 : Carte de crédit
ADM-19 : Signataires officiels/Opérations bancaires/Autorisation et approbation des dépenses
ADM-20 : Utilisation sécuritaire et responsable des ressources technologiques et électroniques, des médias sociaux et des systèmes d’intelligence artificielle
ADM-21 : Langues de la publicité à des fins de promotion et de recrutement
ADM-22 : Planification communautaire et partenariats
ADM-24 : Examen des installations destinées aux élèves
ADM-25 : Accès aux écoles et transport des élèves en secteur éloigné
ADM-26 : Accès aux lieux scolaires
ADM-27 : Site Internet du CECCE et des écoles
ADM-28 : Admission des élèves aux écoles secondaires du CECCE
ADM-29 : Indemnité kilométrique pour déplacement durant la journée de travail
ADM-30 : Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance, et produits du tabac
ADM-31 : Commandites
ADM-32 : Mise en disponibilité du matériel excédentaire ou désuet
ADM-33 : Bénévoles dans les écoles
ADM-34 : Utilisation de caméras de surveillance vidéo dans les édifices et les véhicules de transport scolaire du Conseil
ADM-35 : Collecte de fonds et gestion financière des fonds scolaires
ADM-36 : Prêt d’équipement informatique et médiatique
ADM-37 : Violence en milieu de travail
ADM-38 : Frais perçus relatifs au matériel et aux activités d’apprentissage
ADM-39 : Réunions électroniques du Conseil par l’entremise de moyens électroniques
ADM-40 : Gestion des courriels
ADM-41 : Défenses des intérêts
ADM-42 : Auto-identification volontaire des élèves autochtones (Premières nations, Métis et Inuits)
ADM-43 : Équité et éducation inclusive
ADM-44 : Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle
ADM-45 : Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de service
Générale
GEN-01 : Élaboration d’une directive administrative
GEN-02 : Communications non sexistes
GEN-03 : Accès à l’information
GEN-04 : Santé et affections médicales prédominantes
GEN-05 : Traitement des insatisfactions et des plaintes des parents et des élèves
GEN-06 : Représentation des élèves au sein du Conseil
GEN-07 : Gestion documentaire
GEN-08 : Publicité auprès des élèves et dans les écoles
GEN-09 : Conseils d’école - rôle, composition et fonctionnement
GEN-10 : Gestion de la documentation confidentielle
GEN-11 : Dossier scolaire de l'Ontario
GEN-12 : Communications au CECCE
GEN-13 : Commotion cérébrale
GEN-14 : Développement durable et écocitoyenneté
Pédagogie
PED-01 : Stéréotypes sexistes en milieu scolaire
PED-02 : Enseignement à domicile pour raison d’ordre médical
PED-03 : Scolarisation à domicile par les parents, tutrices ou tuteurs
PED-04 : Exercice de rassemblement
PED-05 : Programmes de garde en milieu scolaire
PED-06 : Services connexes offerts aux élèves avant, après et durant la journée scolaire
PED-07 : Code vestimentaire pour les élèves
PED-08 : Suspension pour enquête de renvoi d’un élève
PED-09 : Mesures d’urgence
PED-10 : Utilisation d’un animal d’assistance par un élève ayant des besoins particuliers
PED-11 : Audience pour renvoi d’un élève
PED-12 : Suspension d’un élève et appel à une suspension
PED-13 : Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves
PED-14 : Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance et produits du tabac (élèves)
PED-16A : Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, Mat-8e année
PED-16B : Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, 9e à la 12e année
PED-17 : Signalement à la Société de l’aide à l’enfance
PED-18 : Reconnaissance des acquis
PED-19 : Code de conduite, prévention de l’intimidation et intervention, discipline progressive et sécurité dans les écoles
PED-20 : Évaluation et communication du rendement des élèves, 1re à la 12e année
PED-21 : Devoirs et travaux à faire à la maison
PED-22 : Encadrement linguistique et culturel des écoles
PED-23 : Absentéisme scolaire
PED-24 : Échanges éducatifs
PED-25 : Compétence de maintien physique
Ressources humaines
RH-01 : Procédure de plainte à l’égard d’un gestionnaire
RH-02 : Assurances collectives
RH-03 : Congés
RH-04 : Heures de travail et heures supplémentaires
RH-05 : Rémunération du personnel non syndiqué
RH-06 : Dotation
RH-07 : Conflits d’intérêts et confidentialité
RH-08 : Régime de protection du revenu
RH-09 : Dossiers personnels
RH-10 : Processus disciplinaire
RH-11 : Relations d’emploi ou d’affaires et modalités de paiement
RH-12 : Stage probatoire et période de familiarisation
RH-13 : Retraite
RH-14 : Personne désignée comme substitut à la direction de l'école
RH-15 : Consultation des cadres supérieurs, des membres à la direction et à la direction adjointe des écoles et du personnel non syndiqué
RH-16 : Harcèlement, racisme, discrimination et intimidation
RH-17 : Règlement de différends pour le personnel non syndiqué
RH-18 : Évaluation de rendement
RH-19 : Processus de négociation
RH-20 : Conditions d’emploi des membres du personnel non syndiqué affectés à la surveillance du midi, à l’accompagnement des élèves dans les autobus et à l’éducation permanente
RH-21 : Programme de retour au travail
RH-22 : Procédure de demande de libération pour affaires d’associations professionnelles, syndicales ou du personnel non syndiqué
RH-23 : Classement et reclassement des postes
RH-24 : Processus de rétrogradation et de licenciement
RH-25 : Activités de reconnaissance des membres du personnel
RH-26 : Mesures d’assistance financière lors d’une embauche ou d’une affectation à l’extérieur de la région d’Ottawa - Postes cadres
RH-27 : Évaluation de rendement du personnel enseignant
RH-28 : Vérification des antécédents criminels
RH-29 : Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil
RH-30 : Assurance sociale – utilisation du numéro
RH-31 : Refus de travail dangereux
RH-32 : Programmes de premiers soins, de réanimation cardiorespiratoire et l'utilisation du défibrillateur externe automatisé
RH-33 : Accident, incident ou maladie professionnelle relié au travail
RH-34 : Santé et sécurité au travail
RH-35 : Équité et éducation inclusive
RH-36 : Développement des compétences du personnel
RH-38 : Télétravail, travail en mode hybride, télétravail ponctuel et travail à distance
RH-39 : Déconnexion du travail
RH-40 : Surveillance électronique des employés