Calendrier des séances et comités à venir
Découvrez le calendrier des séances et comités du Conseil, mais aussi les jours à souligner et les dates importantes.
Séances publiques du Conseil
Liens à venir
Séance du 9 septembre 2025
- Ordre du jour du 9 septembre 2025
- Procès-verbal du 9 septembre 2025
Séance du 23 septembre 2025
- Ordre du jour du 23 septembre 2025
- Procès-verbal du 23 septembre 2025
Séance du 21 octobre 2025
- Ordre du jour du 21 octobre 2025
- Procès-verbal du 23 octobre 2025
Séance du 18 novembre 2025
- Ordre du jour du 18 novembre 2025
- Procès-verbal du 23 novembre 2025
Comités du Conseil
Conformément au Règlement 464/97, ce comité formule des recommandations au Conseil sur la création et l'amélioration des programmes et services destinés aux élèves en difficulté, y compris les élèves ayant des handicaps de développement.
Pour plus d'information, consultez la page Éducation spécialisée.
Conformément au Règlement de l’Ontario 308/94, ce comité étudie les demandes d’élèves dispensés de fréquentation scolaire et recommande, le cas échéant, un placement dans un programme d’apprentissage parallèle à temps plein ou partiel.
En vertu des articles 309, 311.2 et 311.3 de la Loi sur l’éducation, ce comité entend les appels de suspension et les audiences de renvoi soumises par les parents, les tutrices, tuteurs ou les élèves majeurs. Il analyse chaque dossier, prend des décisions exécutoires concernant les sanctions scolaires et fait rapport au Conseil à titre informatif.
Conformément au Règlement 361/10, le Comité de vérification examine les rapports financiers, les contrôles internes, la vérification interne et externe, la conformité réglementaire et la gestion des risques. Il formule des recommandations au Conseil en matière de saine gouvernance.
En vertu du Règlement de l’Ontario 612/00, ce comité conseille le Conseil sur les stratégies visant à renforcer la participation parentale, en appui au développement du Profil de sortie de l’élève, qui valorise l’identité catholique et francophone de chaque élève.
Pour plus d'information, consultez la page Parents bénévoles.
Auditions des contribuables et des délégations
Les auditions permettent aux conseillères et conseillers scolaires du CECCE d’entendre les parents, les contribuables et les partenaires sur divers sujets liés aux orientations du Conseil.
Toute personne ou groupe souhaitant faire une présentation lors d’une séance (ordinaire, extraordinaire ou de comité) doit soumettre, s’il y a lieu, les documents pertinents au moins six jours avant la date prévue. Chaque présentation est limitée à 10 minutes, incluant la période de questions.
La présidence invite à présenter, sans discussion ni décision immédiate de la part des membres. Le dossier peut ensuite être référé à l’administration ou à un comité du Conseil, selon le cas.