J'ai déjà un enfant dans une école du CECCE et je désire en inscrire un autre et j'ai un compte Aspen. J'ai déjà un enfant dans une école du CECCE et je désire en inscrire un autre mais je n'ai pas de compte Aspen. Je n'ai pas d'enfant dans une école du CECCE et je désire en inscrire un.

Directives administratives

Directives administratives

Codification

Adoptée

Mise à jour

Demande de formation et de perfectionnement professionnels ADM-01 1999-11-22 2019-08-26
Avis juridique - obtention ADM-02 1999-11-22  
Gestion des logiciels ADM-04 2000-01-10  
Secteurs de fréquentation scolaire ADM-05 2000-01-10 2023-03-22
Budget ADM-06 2000-03-06  
Dépenses publicitaires ADM-07 2007-10-23  
Frais de déplacement, de repas et d’accueil ADM-08 2000-03-20 22-23
Amélioration des écoles et des cours d’école ADM-09 2000-04-03  
Utilisation communautaire et location des installations scolaires ADM-10 2000-04-03 2017-05-29
Achat de matériel informatique ADM-11 2000-04-03 2009-07-23
Sorties éducatives, culturelles et sportives ADM-12 2002-06-24 2017-12-04
Admission des élèves aux écoles élémentaires (M-8e) et aux pavillons intermédiaires (7e-8e) des écoles secondaires du CECCE ADM-13 2000-06-26 2014-01-27
Choix du nom pour une nouvelle école ADM-14 2000-06-26 2017-04-08
Approvisionnement de biens et de services ADM-15 2000-11-20 2015-08-09
Collecte de fonds – Dons de bienfaisance et émission de reçu officiel aux fins d’impôt ADM-16 2008-02-11 2021-10-18
Choix d’une firme d’architectes ADM-17 2000-11-27 2012-03-19
Carte de crédit ADM-18 2008-05-12 2013-05-13
Signataires officiels/ Opérations bancaires/ Autorisation et approbation des dépenses ADM-19 2015-11-23  
Utilisation responsable des réseaux et des ressources électroniques ADM-20 2001-02-19

2016-01-14

Révisée en 2019-2020
Langues de la publicité à des fins de promotion et de recrutement ADM-21 2000-04-17  
Planification communautaire et partenariats ADM-22 2001-06-04 2016-04-28
Examen des installations destinées aux élèves ADM-24 2008-02-11 2016-05-10
Accès aux écoles et transport des élèves en secteur éloigné ADM-25 2001-10-10 2009-07-23
Accès aux lieux scolaires ADM-26 2001-10-22 2009-07-23
Site Internet du CECCE et des écoles ADM-27 2001-11-05  
Admission des élèves aux écoles secondaires du CECCE ADM-28 2001-12-10  
Indemnité kilométrique pour déplacement durant la journée de travail ADM-29 2002-04-15  
Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance, et produits du tabac ADM-30 2010-06-14  
Commandites ADM-31 2011-03-07  
Mise en disponibilité du matériel excédentaire ou désuet ADM-32 2002-05-21  
Bénévoles dans les écoles ADM-33 2003-04-14 2021-01-25
Utilisation de caméras de surveillance vidéo dans les édifices et les véhicules de transport scolaire du Conseil ADM-34 2003-03-17  
Collecte de fonds et gestion financière des fonds scolaires ADM-35 2004-09-20 2014-01-06
Prêt d’équipement informatique et médiatique ADM-36 2004-04-19 2019-12-04
Violence en milieu de travail ADM-37 2004-11-15 2011-06-14
Frais perçus relatifs au matériel et aux activités d’apprentissage ADM-38 2005-03-29 2019-02-19
Réunions électroniques du Conseil par l’entremise de moyens électroniques ADM-39 2005-03-22  
Gestion des courriels ADM-40 2005-05-10  
Défenses des intérêts ADM-41 2008-05-12  
Auto-identification volontaire des élèves autochtones (Premières nations, Métis et Inuits) ADM-42 2012-02-21  
Équité et éducation inclusive ADM-43 2011-05-02  
Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle ADM-44 2011-05-30  
Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de service ADM-45 2013-05-27  
       
Élaboration d’une directive administrative    GEN-01 1999-09-27  
Communications non sexistes GEN-02 1999-11-22 2009-07-23
Accès à l’information GEN-03 2000-01-10 2009-07-23
Santé et affections médicales prédominantes GEN-04 2018-05-28  
Traitement des insatisfactions et des plaintes des parents et des élèves GEN-05 2011-02-26 2012-10-29
Représentation des élèves au sein du Conseil GEN-06 2000-08-28 2016-08-19
Gestion documentaire     GEN-07 2000-10-02 2009-07-23
Publicité auprès des élèves et dans les écoles GEN-08 2001-03-26 2027-03-19

Conseils d’école - rôle, composition et fonctionnement

Règlements administratifs 

GEN-09 2001-06-04 2010-03-10
Gestion de la documentation confidentielle GEN-10 2002-05-21  
Dossier scolaire de l'Ontario GEN-11 2003-01-03 2009-07-23
Communications au CECCE GEN-12 2003-06-02 2014-09-29
Commotion cérébrale GEN-13 2015-03-23 2019-06-17
Développement durable et écocitoyenneté GEN-14 2019-06-10  
       
Stéréotypes sexistes en milieu scolaire PED-01 2000-04-10  
Enseignement à domicile pour raison d’ordre médical PED-02 2000-05-15 2016-09-13
Scolarisation à domicile par les parents, tutrices ou tuteurs PED-03 2001-04-02  
Exercice de rassemblement PED-04 2001-05-22  
Programmes de garde en milieu scolaire PED-05 2001-06-04 2016-05-25
Services connexes offerts aux élèves avant, après et durant la journée scolaire PED-06 2001-06-04  
Code vestimentaire pour les élèves PED-07 2001-06-04 2022-11-25
Suspension pour enquête de renvoi d’un élève PED-08 2008-10-20 09-11-2020
Mesures d’urgence PED-09 2009-05-12  
Utilisation d’un animal d’assistance par un élève ayant des besoins particuliers PED-10 2017-05-06  
Audience pour renvoi d’un élève PED-11 2009-05-12 2015-02-23
Suspension d’un élève et appel à une suspension PED-12 2009-05-12 09-11-2020
Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves PED-13 2012-01-16 2016-12-12
Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance et produits du tabac (élèves) PED-14 2019-05-06  
Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, Mat-8e année PED-16A 2002-06-19 2009-07-23
Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, 9e à la 12e année PED-16B 2006-06-19 2009-07-23
Signalement à la Société de l’aide à l’enfance PED-17 2002-06-17 2023-11-13
Reconnaissance des acquis PED-18 2002-06-17  
Code de conduite, prévention de l’intimidation et intervention, discipline progressive et sécurité dans les écoles PED-19 2002-08-26 2022-11-04
Évaluation et communication du rendement des élèves, 1re à la 12e année PED-20 2002-06-24 2023-11-23
Devoirs et travaux à faire à la maison PED-21 2014-10-01 2023-09-08
Encadrement linguistique et culturel des écoles PED-22 2002-10-15  

Absentéisme scolaire

PED-23

2006-06-06

2022-11-07

Échanges éducatifs PED-24 2010-02-16  
Mesures de contention PED-25 2010-08-31  

 

 

 

 
Procédure de plainte à l’égard d’un gestionnaire RH-01 1999-09-27 2022-01-17
Assurances collectives RH-02 2000-01-31 2010-02-22
Congés RH-03 2000-04-10 2019-01-01
Heures de travail et heures supplémentaires RH-04 2000-04-10 2019-01-01
Rémunération RH-05 2000-04-10 2018-01-01
Dotation RH-06 2000-04-10 2021-06-07
Conflits d’intérêts et confidentialité RH-07 2000-05-15 2021-06-07
Régime de protection du revenu RH-08 2003-12-08  
Dossiers personnels RH-09 2000-05-15 2015-02-02
Processus disciplinaire RH-10 2000-05-15 2019-06-10
Relations d’emploi ou d’affaires et modalités de paiement RH-11 2001-06-05 2015-02-02
Stage probatoire et période de familiarisation RH-12 2000-06-19 2017-04-18
Retraite RH-13 2000-06-19  
Personne désignée comme substitut à la direction de l'école RH-14 2000-06-26 2014-09-29
Consultation des cadres supérieurs, des membres à la direction et à la direction adjointe des écoles et du personnel non syndiqué RH-15 2000-09-18 2009-07-23
Harcèlement, racisme, discrimination et intimidation RH-16 2000-09-18 2021-10-11
Règlement de différends pour le personnel non syndiqué RH-17 2000-09-18 2010-10-12
Évaluation de rendement RH-18 1999-04-27 2011-10-24
Processus de négociation RH-19 2000-12-11 2013-01-28
Conditions d’emploi des membres du personnel non syndiqué affectés à la surveillance du midi, à l’accompagnement des élèves dans les autobus et à l’éducation permanente RH-20 2000-12-11 2009-07-23
Programme de retour au travail RH-21 2001-03-19 2011-10-24
Procédure de demande de libération pour affaires d’associations professionnelles, syndicales ou du personnel non syndiqué RH-22 2001-03-19 2023-11-06
Classement et reclassement des postes RH-23 2002-02-26 2012-02-27
Processus de rétrogradation et de licenciement RH-24 2002-02-26 2012-09-17

Activités de reconnaissance des membres du personnel

RH-25

2003-01-28

2013-04-15
Mesures d’assistance financière lors d’une embauche ou d’une affectation à l’extérieur de la région d’Ottawa - Postes cadres RH-26 2003-01-28 2014-09-29
Évaluation de rendement du personnel enseignant RH-27 2003-04-14 2022-05-09 
Vérification des antécédents criminels RH-28 2003-04-14 2022-2023
Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil RH-29 2003-06-24  
Assurance sociale – utilisation du numéro RH-30 2004-06-07  
Refus de travail dangereux RH-31 2002-05-06 2019-06-06
Programmes de premiers soins, de réanimation cardiorespiratoire et l'utilisation du défibrillateur externe automatisé RH-32 2002-05-06 2018-02-20

Accident, incident ou maladie professionnelle relié au travail

RH-33

2000-11-27

2019-04-01
Santé et sécurité au travail RH-34 2000-01-10 2019-04-01
Équité et éducation inclusive RH-35 2013-05-27  
Développement des compétences du personnel RH-36 2009-09-02  
Télétravail RH-38 2022-08-22  

Déconnexion du travail

RH-39

2022-06-06

 
Surveillance électronique des employés RH-40 2022-09-26  
Ensemble pour la réussite
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