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Conseillers scolaires

Séances et comités

Consultez le calendrier du Conseil pour vous tenir informés des dates des rencontres. L'ordre du jour est publié sur le calendrier le vendredi précédant chacune des séances publiques du Conseil ou des comités. La documentation pour chacun des sujets à l'étude est disponible lors de la séance.

Les séances publiques sont diffusées en direct sur le web. Seulement 50 connexions sont possibles. Vous pouvez être témoin de la séance en cours en cliquant ici et en choisissant l'option « Diffusion en direct » ou « Live Streaming » une fois la séance débutée.

Vous pouvez visionner la vidéo en différé à partir de notre chaîne YouTube dès le lendemain des séances.

En plus des séances publiques, les membres de divers comités se rencontrent régulièrement.


Comité consultatif pour l’enfance en difficulté

Conformément au règlement 464/97, le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté est habilité à formuler des recommandations au Conseil sur toute question relative à la création et à l’essor de programmes et de services du Conseil destinés aux élèves en difficulté, y compris les élèves handicapés dans leur développement.


Comité pour l'apprentissage parallèle dirigé

Conformément au règlement de l’Ontario 308/94, le Comité de l’apprentissage parallèle dirigé pour élèves dispensés de fréquentation scolaire est habilité à étudier toute demande qui lui est soumise et de recommander un placement dans un programme d’apprentissage parallèle à la suite desquels l’élève est dispensé de la fréquentation scolaire à temps plein ou à temps partiel.


Comité responsable des audiences de renvoi et d'appel à une suspension d'élève

Conformément aux articles 309, 311.2 et 311.3 de la Loi sur l’éducation, (modifiée en vertu de la Loi de 2007 modifiant la Loi sur l’éducation (discipline progressive et sécurité dans les écoles),  le mandat du Comité responsable des audiences de renvoi et d’appel à une suspension d’élève est d’entendre les appels de parents, de tuteurs ou d’élèves majeurs par rapport à une suspension ou les audiences relatives à un renvoi, d’examiner l’ensemble de la problématique et de prendre une décision exécutoire en faveur ou contre le maintien de la suspension ou de la mention de la suspension dans le dossier scolaire de l’élève ou du renvoi. Le Comité a aussi pour mandat d’entendre les demandes d’audience pour renvoi soumises par les directions d’école. Le Comité fait rapport au Conseil pour fins d’information seulement.


Comité de vérification

Conformément au règlement 361/10, le Comité de vérification a pour mandat d’examiner les rapports financiers, les contrôles internes, la vérification interne et externe, la conformité, la gestion des risques et de faire des recommandations au Conseil.


Comité de participation des parents

Conformément au Règlement de l’Ontario 612/00 – Conseils d’école et Comités de participation des parents, le Comité de participation des parents a comme mandat de donner des avis et des recommandations au Conseil sur des stratégies visant à accroître la participation des parents dans l’actualisation du Profil de sortie de l’élève qui vise à ce que chaque élève, enrichi et animé par son identité catholique et francophone, chemine vers le développement de son plein potentiel.

Ensemble pour la réussite
et le bien-être de chaque élève
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While our Board and our schools offer services in French, we try our best to accommodate English-speaking parents and members of the school community.

For registration information, please contact the school board's Family Welcome Office at 613 746-3837 or toll free at 1 888 230-5131 extension 3837.